Les Arrêtés Municipaux et Préfectoraux de Vert-en-Drouais

Arrêtés municipaux

Arrêté portant réglementation de la circulation rue de la Pommeraie au Plessis-sur-Vert

Arrêté portant réglementation de la circulation rue de la Pommeraie au Plessis-sur-Vert
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules excédant un certain tonnage

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules excédant un certain tonnage
Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement - AQUAD - du 01/01 au 31/12/2025

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ARRETE LIMITANT LE TONNAGE DES VEHICULES RUE DU CLOS BARREAU

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Arrêté municipal prescrivant l'entretien des trottoirs et l'élagage le long des voies de la commune

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Arrêtés préfectoraux

Arrêté n° DDT-SGREB-2025-299 portant abrogation de l'arrêté du 09/10/2025 instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau

.Arrêté n°DDT-SGREB-2025-299 portant abrogation de l'arrêté du 09/10/2025 instaurant des mesures de restriction temporaire des...
Arrêté temporaire : RN 12 du PR 18+960 au PR 22+875 - travaux d'entretien de chaussée - commune de Vert-en-Drouais

Arrêté temporaire : RN 12 du PR 18+960 au PR 22+875 - travaux d'entretien de chaussée - commune de...
Arrêté préfectoral PREF-DC-BPE n°11-2025 portant autorisation d'occupation temporaire de terrains privés au profit du Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée d'Avre (SMAVA)

Arrêté préfectoral PREF-DC-BPE n°11-2025 portant autorisation d'occupation temporaire de terrains...